TBA ART
Présentation de la marque TBA ART
Déposée le 19 octobre 1995 par la société étrangère BOCCHIOTTI S.P.A SOCIETA' PER L'INDUSTRIA ELETTROTECNICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBA ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TBA ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TBA ART arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.
BOCCHIOTTI S.P.A SOCIETA' PER L'INDUSTRIA ELETTROTECNICA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424264 - Publication au BOPI 2005-12-14
Renouvellement sans limitation le 9 août 2005 n°2294844 - Publication au BOPI 2005-08-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Inscription le 3 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°601995 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2015 n°2600081 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-19